Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.F.E.E.F. FEDERACION NACIONAL APFEEF FEDERACION NACIONAL DE ASOCIACIONES DE PADRES DE FAMILIAS ESPANOLAS EMIGRANTES EN FRANCIA
FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F.)

Numéro de dépôt :
93457970
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque A.P.F.E.E.F. FEDERACION NACIONAL APFEEF FEDERACION NACIONAL DE ASOCIACIONES DE PADRES DE FAMILIAS ESPANOLAS EMIGRANTES EN FRANCIA

Déposée le 4 mars 1993 par la société FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.F.E.E.F. FEDERACION NACIONAL APFEEF FEDERACION NACIONAL DE ASOCIACIONES DE PADRES DE FAMILIAS ESPANOLAS EMIGRANTES EN FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F domicilié(e) 8, Rue de Nantes, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 956 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUIZ IZQUIERDO, Fernando Président de la FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F.) - France.

La marque A.P.F.E.E.F. FEDERACION NACIONAL APFEEF FEDERACION NACIONAL DE ASOCIACIONES DE PADRES DE FAMILIAS ESPANOLAS EMIGRANTES EN FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.F.E.E.F. FEDERACION NACIONAL APFEEF FEDERACION NACIONAL DE ASOCIACIONES DE PADRES DE FAMILIAS ESPANOLAS EMIGRANTES EN FRANCIA est expirée depuis le 4 mars 2003.

FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F a également déposé les autres marques suivantes : F.A.C.E.E.F. FEDERACION DE ASOCIACIONES Y CENTROS DE ESPANOLES EMIGRANTES EN FRANCIA


FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F.) - 8, Rue de Nantes, 75019 PARIS - France - SIREN 384956793


RUIZ IZQUIERDO, Fernando Président de la FEDERATION D'ASSOCIATIONS ET CENTRES D'ESPAGNOLS EMIGRES EN FRANCE (F.A.C.E.E.F.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Errata - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Edition de livres Prêts de livres Productions de spectacles, de films Agence pour artistes Location de films, d'enregistrements, phonographiques organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Affiches, tracts

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.